Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (ci-après « CGU ») ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet [NomDuSite.com] (ci-après « le Site »), exploité par [Nom de l’éditeur].
En naviguant sur le Site, l’utilisateur accepte sans réserve les présentes CGU.

2. Informations légales

Éditeur :
[Nom ou raison sociale de l’éditeur]
[Adresse complète]
[Numéro d’immatriculation (SIRET ou NEQ)]
[Adresse email de contact]
[Nom du responsable de la publication]

Hébergeur :
[Nom de l’hébergeur]
[Adresse complète de l’hébergeur]
[Email ou téléphone de l’hébergeur]

3. Accès au site

Le Site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. L’accès à certains contenus ou services peut être soumis à création d’un compte ou à un paiement.
Le Site est optimisé pour un affichage responsive sur ordinateur, tablette et mobile.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le Site (textes, images, sons, musiques, vidéos, logos, marques, etc.), y compris les musiques générées par IA et les paroles créées par notre équipe, sont protégés par le droit d’auteur et les droits voisins.
Toute reproduction, diffusion, modification ou exploitation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

5. Comportement des utilisateurs

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas utiliser le Site à des fins illégales ou interdites par les CGU.
• Ne pas tenter d’interférer avec le bon fonctionnement du Site.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle liés aux contenus proposés.

Tout usage abusif ou frauduleux entraînera la suspension ou suppression du compte utilisateur, sans préavis.

6. Création d’un compte

Certaines fonctionnalités peuvent nécessiter la création d’un compte personnel. L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à jour.
Les identifiants et mots de passe sont strictement personnels et confidentiels. Toute utilisation frauduleuse du compte engage la responsabilité de son titulaire.

7. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu pour responsable :

• Des erreurs, interruptions ou bugs du Site.
• D’un dysfonctionnement lié à l’équipement ou la connexion de l’utilisateur.
• Des contenus partagés par les utilisateurs (commentaires, avis…).

L’accès au Site peut être interrompu temporairement pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.

8. Liens externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L’éditeur décline toute responsabilité quant au contenu ou à la politique de confidentialité de ces sites externes.

9. Protection des données personnelles

Les données personnelles collectées sur le Site sont traitées dans le respect du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) ou de la loi québécoise applicable.
Voir la Politique de confidentialité pour plus d’informations.

10. Modification des CGU

L’éditeur se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. En cas de modification, la version en vigueur est celle accessible à la date de consultation du Site.

11. Droit applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit [français / québécois / autre]. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de l’éditeur, sauf disposition contraire obligatoire.